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Marques déposées par monsieur Yves Rousset-Rouard
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Bienvenue au club
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bienvenue au club
Monsieur Yves Rousset-Rouard

Numéro de dépôt :
4626023
Date de dépôt :
20/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2030
Bienvenue au club de Yves Rousset-Rouard

Présentation de la marque Bienvenue au club

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par monsieur Yves Rousset-Rouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bienvenue au club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Yves Rousset-Rouard domicilié(e) 601 Route de Cavaillon - 84560 - MENERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vinum Nostrum, Monsieur Yves Rousset-Rouard domicilié(e) 601 Route de Cavaillon - 84560 - MENERBES - France.

La marque Bienvenue au club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bienvenue au club arrivera à expiration en date du 20 février 2030.


Monsieur Yves Rousset-Rouard - 601 Route de Cavaillon - 84560 - MENERBES - France


Vinum Nostrum, Monsieur Yves Rousset-Rouard - 601 Route de Cavaillon - 84560 - MENERBES - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.